Corps

Forts de notre expérience, nous avons constaté que, dans ce groupe d'assurances, la plus commune reste l'assurance maritime. Nous développerons donc plus en détail cette modalité.

Lorsque l'on parle d'assurances sur corps, il convient de considérer 3 sous-domaines selon leur type :

> Assurance sur corps maritimes : navires de service ou transport de marchandises ou de passagers.

> Assurance sur corps terrestres : pour le matériel roulant, par route ou chemin de fer.

> Assurance sur corps aériens : aéronefs de service ou transport de marchandises ou de passagers.

Au même titre que les avions ou les embarcations de plaisance, il s'agit d'une variante de la branche de Transports, avec un objet très précis :

> Couverture sur le navire : dommages propres.

> Couverture de responsabilité civile : dommages causés à des tiers.

Dans la pratique, la couverture est soumise à l'inclusion de clauses spéciales destinées à adapter sa portée aux besoins de l'affréteur et la législation internationale.

Cette modalité suit en grande partie les directrices de Lloyd's, en tant qu'inspirateur principal et traditionnel, et connaisseur de ce type de risque.

Les circonstances particulières du navire doivent être considérées comme des facteurs élémentaires à prendre en compte dans l'estimation du risque :

> Navire lui-même : année de construction, commerce ou trafic auquel il se consacre, tonnelage, affréteur, expérience au niveau des assurances (assureur et sinistralité), matériel du corps du navire, type de combustible ou type de moteurs.

> Environnement : classement, port de base, zone de navigation ou parcours.

Quant à l'étendue temporaire de la couverture, il faudra considérer que les garanties de l'assurance doivent inclure aussi bien le service actif qu'à l'arrêt, y compris le halage et le lancement, en eau ou à sec.

Les termes de la couverture maritime des corps de navires sont similaires aux corps de véhicules terrestres ou aériens.

DEMANDER DE PLUS AMPLES INFORMATIONS